Le Conseil permanent

Relais de l’Assemblée plénière, le Conseil Permanent assure la continuité pastorale entre les
Assemblées, est l’organe qui veille à la préparation de l’Assemblée Plénière et à l’exécution des
décisions adoptées. Le Conseil Permanent tient deux réunions par an, en novembre et en avril. Sur
convocation du Président, et après concertation avec les autres membres, le Conseil Permanent peut
tenir des sessions extraordinaires. Il revient au Conseil Permanent de (d’) :

  1. préparer l’Ordre du jour des Assemblées Plénières, en y inscrivant obligatoirement les sujets
    présentés par le Siège Apostolique, par le Conseil de Présidence, par une Commission
    Episcopale, par les Evêques d’une Province Ecclésiastique en union avec leur Métropolitain, ou
    par au moins cinq Evêques ;
  2. décider de la nécessité d’une Assemblée Plénière extraordinaire selon l’urgence et chaque fois
    que le demande expressément le Siège Apostolique ou un deux tiers des Evêques ;
  3. inviter à intervenir aux mêmes sessions, pour traiter des questions déterminées et avec voix
    consultative : les prêtres, les diacres, les membres des instituts de vie consacrée ou des
    Sociétés de vie apostolique, les laïcs .
  4. exécuter les décisions de l’Assemblée Plénière ;
  5. résoudre les affaires urgentes qui, selon son appréciation, ne requièrent pas une Assemblée
    Plénière extraordinaire, en veillant à en rendre compte à la prochaine Assemblée Plénière, qui
    décidera ;
  6. faire des déclarations sur des sujets urgents, en informant préalablement les autres membres
    ainsi que le Siège Apostolique ;
  7. délibérer sur la tenue des Sessions, en fixant le lieu, le temps et la période ;
  8. étudier le bilan et le budget prévisionnel annuel de la Conférence, à proposer en Assemblée
    Plénière ;
  9. proposer à l’Assemblée Plénière les noms des candidats au Secrétariat Général et autres
    fonctions de la Conférence ;
  10. coordonner les actions des différentes Commissions Episcopales, selon ce qu’aura retenu
    l’Assemblée Plénière ;
  11. préparer et présenter à l’Assemblée Plénière les Règlements intérieurs et de l’Assemblée et
    des autres organismes dépendant de la Conférence.
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